Mentions légales
1. Éditeur du site
| Dénomination sociale | GROUPEMENT FORESTIER DES LOMONTS |
| Nom commercial | GF Lomonts |
| Forme juridique | Groupement forestier |
| Capital social | 218 160,00 € |
| Date de création | 31 octobre 2002 |
| SIREN | 778 721 803 |
| SIRET (siège social) | 778 721 803 00022 |
| Numéro de TVA intracommunautaire | FR58 778721803 |
| Immatriculation RCS | 778 721 803 R.C.S. Belfort — inscrit au greffe de Belfort le 31 octobre 2002 |
| Registre national des entreprises | Inscrit au Registre national des entreprises le 31 octobre 2002 |
| Activité (NAF/APE) | 0210Z — Sylviculture et autres activités forestières |
| Adresse du siège | 6 route des Forges, 90120 Morvillars (Territoire de Belfort) |
| Site internet | gflomonts.fr |
| commande@gflomonts.fr | |
| Directeur de la publication | Le représentant légal de GROUPEMENT FORESTIER DES LOMONTS |
L'éditeur du site est couvert par une assurance responsabilité civile professionnelle ; les coordonnées de l'assureur sont communicables sur demande à commande@gflomonts.fr.
2. Hébergement
| Raison sociale | Hostinger International Ltd |
| Adresse | 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre |
| Site internet | hostinger.fr |
3. Activité
Le site gflomonts.fr propose la vente en ligne de bois de chauffage (grumes de bois rond, bûches fendues, palettes), de combustibles (granulés certifiés, bûches compressées, allume-feu) ainsi que d'équipements de chauffage, avec livraison dans toute la France métropolitaine. Le bois brut est issu des parcelles forestières exploitées par GROUPEMENT FORESTIER DES LOMONTS sur le massif des Lomonts.
4. Commande et paiement
Toute commande passée sur le site fait l'objet d'un récapitulatif envoyé par e-mail au client. Le règlement s'effectue exclusivement par virement bancaire, sur la base des coordonnées communiquées après validation de la commande. La commande est traitée et préparée à réception effective des fonds sur le compte de GROUPEMENT FORESTIER DES LOMONTS.
5. Livraison
Les frais de livraison sont fixés à 59 € partout en France métropolitaine, quel que soit le département, et sont offerts pour toute commande d'un montant égal ou supérieur à 300 €. Détail sur la page Livraison.
6. Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus présents sur ce site (textes, visuels, logo, structure) est la propriété de GROUPEMENT FORESTIER DES LOMONTS, sauf mention contraire, et ne peut être reproduit sans autorisation préalable.
7. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. Tout litige relève, à défaut de résolution amiable, des tribunaux compétents du ressort de Belfort.